Répa­ra­tion des orphe­lins d’hommes et femmes d’Al­sace-Moselle incor­po­rés de force

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Amen­de­ment des dépu­tés du groupe parle­men­taire LFI-NUPES visant à la créa­tion d’un nouveau programme de « Répa­ra­tion des orphe­lins d’hommes et femmes d’Al­sace-Moselle incor­po­rés de force » : CF1454

Débattu le 25 octobre 2023 en Commis­sion des finances de l’As­sem­blée natio­nale, il a été malheu­reu­se­ment rejeté.

 

Serge AMORICH, délé­gué natio­nal de l’As­so­cia­tion des anciens incor­po­rés de force

dans le RAD et KHD d’Al­sace et de Moselle

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